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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 18
 
Le mardi 8 février 2005
 

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 02, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Pat O'Brien, président.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Larry Bagnell, l'hon. Bill Blaikie, Rick Casson, Betty Hinton, l'hon. Judi Longfield, Dave MacKenzie, l'hon. Keith Martin, Pat O'Brien, Gordon O'Connor et Anthony Rota.

 

Membres substituts présents : France Bonsant pour Gilles-A. Perron et Cheryl Gallant pour Gordon O'Connor.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner, analyste; Michel Rossignol, analyste. À titre individuel : Joseph P. Culligan, consultant.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la greffière se renseigne auprès du Comité des affaires étrangères pour savoir s’il serait possible de tenir une séance conjointe pour entendre des témoins au sujet des efforts d’assistance humanitaire déployés par le gouvernement dans les régions dévastées par le tsunami le 26 décembre 2004 et du rôle de l’Équipe d'intervention en cas de catastrophe (DART).

 

Il est convenu, — Que la greffière distribue des exemplaires du rapport de 2001 du Comité intitulé « Étude sur les acquisitions » et de la réponse du gouvernement à ce rapport, ainsi que du projet de rapport « La Défense nationale antimissiles : vue d'ensemble » qui a été préparé par le Comité en juin 2000 mais qui n’a pas été présenté à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le président écrive au président du Comité de la procédure et des affaires de la Chambre pour répondre à sa demande concernant le point de vue du Comité sur l’examen préalable des nominations par décret.

 

Il est convenu, — Que Kenneth Calder, sous-ministre adjoint (Politiques), ministère de la Défense nationale, soit invité à comparaître relativement à l'étude sur l'acquisition des sous-marines par les Forces canadiennes.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée le 18 octobre 2004, le Comité reprend son étude sur l'acquisition de sous-marins par les Forces canadiennes.
 

Le Comité entreprend l'étude d'une ébauche de rapport.

 

À 10 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2005/03/10 8 h 52