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PACC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 45
 
Le mardi 11 mai 2004
 

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 9 h 08 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de John Williams, président.

 

Membres du Comité présents : Odina Desrochers, Paul Forseth, Marlene Jennings, L'hon. Joe Jordan, L'hon. Walt Lastewka, L'hon. Shawn Murphy, Beth Phinney, Alan Tonks, Judy Wasylycia-Leis et John Williams.

 

Membres substituts présents : Diane Ablonczy pour Philip Mayfield, L'hon. Larry Bagnell pour Dominic LeBlanc, Leon Benoit pour Val Meredith, Michel Guimond pour Roger Gaudet, Jason Kenney pour Paul Forseth, Jason Kenney pour Val Meredith, Peter MacKay pour Peter Goldring, Paul Harold Macklin pour Dennis Mills et Marcel Proulx pour L'hon. Robert Thibault.

 

Membres associés présents : Pat Martin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Brian O'Neal, analyste. Chambre des communes : Gregory Tardi, conseiller juridique principal; Rob Walsh, légiste et conseiller parlementaire.

 

Témoins : À titre personnel : Richard Neville.

 

Autres participants présents : KPMG : Victor Duret, associé.

 
Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité reprend l’étude du chapitre 3, Programme de commandites, du chapitre 4, Activités de publicité et du chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada renvoyé au Comité le 10 février 2004.
 

Conformément à la motion adoptée le 14 avril 2004, le témoin est assermenté.

 

Richard Neville fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 10 h 00, la séance est suspendue.

À 10 h 04, la séance reprend.

 

À 10 h 05, la séance est suspendue.

À 10 h 12, la séance reprend.

 

À 11 h 14, la séance est suspendue.

À 11 h 30, la séance reprend.

 

Joe Jordan propose, — Que nonobstant la motion qu’il a adoptée le mardi 4 mai 2004, le Comité obtienne le témoignage de M. Alain Richard par affidavit.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 11; CONTRE : 2.

 

Shawn Murphy propose, — Que le Comité prenne le temps alloué mardi après-midi, mercredi après-midi et jeudi prochains afin de se réunir à huis clos pour discuter des questions avec le personnel de recherche, KPMG et le légiste; pour résumer les témoignages et pour essayer de préparer et de déposer un rapport provisoire sur les témoignages entendus jusqu’ici et sur les conclusions pouvant en être tirées et que le personnel de recherche soit prêt à traiter de la question mardi après-midi.

Il s'élève un débat.

 

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Les greffiers du Comité,



Elizabeth B. Kingston, Jeremy LeBlanc

 
 
2004/05/14 11 h 14