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PACC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 44
 
Le jeudi 6 mai 2004
 

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 15 h 34, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de John Williams, président.

 

Membres du Comité présents : Odina Desrochers, Marlene Jennings, L'hon. Joe Jordan, L'hon. Walt Lastewka, Dennis Mills, L'hon. Shawn Murphy, L'hon. Robert Thibault, Alan Tonks et John Williams.

 

Membres substituts présents : Diane Ablonczy pour Philip Mayfield, Murray Calder pour Dominic LeBlanc, Ken Epp pour Peter Goldring, Michel Guimond pour Roger Gaudet, Jason Kenney pour Paul Forseth, Pat Martin pour Judy Wasylycia-Leis et Vic Toews pour Val Meredith.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Brian O'Neal, analyste. Chambre des communes : Gregory Tardi, conseiller juridique principal; Rob Walsh, légiste et conseiller parlementaire.

 

Témoins : À titre personnel : Jean-Marc Bard.

 

Autres participants présents : KPMG : Greg McEvoy, vérificateur judiciaire.

 
Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité reprend l’étude du chapitre 3, Programme de commandites, du chapitre 4, Activités de publicité et du chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada renvoyé au Comité le 10 février 2004.
 

Conformément à la motion adoptée le 14 avril 2004, le témoin est assermenté.

 

Jean-Marc Bard fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 17 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Les greffiers du Comité,



Elizabeth B. Kingston, Jeremy LeBlanc

 
 
2004/05/07 13 h 31