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PACC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 40
 
Le mardi 4 mai 2004
 

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 50, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de John Williams, président.

 

Membres du Comité présents : Odina Desrochers, Marlene Jennings, L'hon. Joe Jordan, L'hon. Walt Lastewka, Dominic LeBlanc, L'hon. Shawn Murphy, Beth Phinney, L'hon. Robert Thibault, Alan Tonks, Judy Wasylycia-Leis et John Williams.

 

Membres substituts présents : Diane Ablonczy pour Philip Mayfield, Leon Benoit pour Val Meredith, Richard Harris pour Peter Goldring, Jason Kenney pour Paul Forseth, Peter MacKay pour Peter Goldring et Tony Tirabassi pour Dennis Mills.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Brian O'Neal, analyste. Chambre des communes : Rob Walsh, légiste et conseiller parlementaire.

 

Témoins : KPMG : Paul Levine, associé; Victor Duret, associé; Greg McEvoy, gestionnaire supérieur.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Paul Levine et Victor Duret font des déclarations et répondent aux questions.

 

Le président présente le sixième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Le Sous-comité s'est réuni le mardi 4 mai 2004.

Le Sous-comité a discuté du travail des juricomptables embauchés par la Bibliothèque du Parlement pour assister le Comité.

Le Sous-comité a discuté de la comparution possible devant le Comité d’un témoin qui a comparu devant le Sous-comité sur la protection des témoins et des témoignages.

Le Sous-comité a convenu de faire les recommandations suivantes :

Que les membres du Comité se rendent disponibles pour rencontrer des représentants du Centre parlementaire dans le cadre de leur étude du travail du Comité permanent des comptes publics, y compris, mais pas uniquement, son examen des chapitres 3, 4 et 5 du rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada;

Que le Comité invite M. Jean-Marc Bard à comparaître devant lui le jeudi 6 mai 2004.

 

Il est convenu, — Que le sixième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.

 

Il est convenu, — Que l’exposé préparé par KPMG à l’intention du Comité soit rendu publique.

 

À 13 h 12, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Les greffiers du Comité,



Elizabeth B. Kingston, Jeremy LeBlanc

 
 
2004/05/07 9 h 28