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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 4
 
Le mercredi 24 mars 2004
 

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 15 h 33 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Sarkis Assadourian, président(e).

 

Membres du Comité présents : Sarkis Assadourian, Colleen Beaumier, Raymonde Folco, Art Hanger, Sophia Leung, Grant McNally, Yves Rocheleau et Andrew Telegdi.

 

Membres substituts présents : Jerry Pickard pour Sheila Copps.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Benjamin Dolin, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Judy Sgro, ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration.

 

Témoins : Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Michel Dorais, sous-ministre; Daniel Jean, sous-ministre adjoint, Développement des politiques et des programmes; Alfred MacLeod, sous-ministre adjoint, Orientations stratégiques et communications; John McWhinnie, sous-ministre adjoint, Prestation des services centralisés et services de gestion; Irene Bader, sous-ministre adjointe par intérim, opérations.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2004-2005 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique ministère de la Citoyennté et de l'immigration renvoyés au Comité le mardi 24 février 2004.
 

La ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 16 h 35, la séance est suspendue.

À 16 h 39, la séance reprend.

Les témoins répondent aux questions.

 

À 17 h 08, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



William Farrell

 
 
2004/03/25 10 h 08