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SVET Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 3

Le mercredi 26 février 2003

Le Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à 15 h 33, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bob Wood, président.

Membres du Sous-comité présents : Roy Bailey, Ivan Grose, Louis Plamondon, Carmen Provenzano, Rose-Marie Ur, Elsie Wayne, Bob Wood.

Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, attaché de recherche.

Comparaît : L'honorable Rey Pagtakhan, ministre des Anciens combattants.

Témoins : Du ministère des Anciens combattants : Larry Murray, sous-ministre; Brian Ferguson, sous-ministre adjoint, Services aux anciens combattants; Michaela Huard, directrice générale, Coordination des politiques au bureau principal d'Ottawa; Darragh Mogan, directrice générale, Politiques sur le programme et le service.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens combattants.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 03, le Sous-comité siège à huis clos.

Il est convenu, ― Que, relativement à son étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens combattants, le budget opérationnel modifié au montant de 15 605 $ soit adopté.  

À 17 h 12, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Sous-comité

 

Diane Deschamps