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SVET Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

 

Séance no 2

Le mercredi 12 février 2003

Le Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 30, dans la salle 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bob Wood, président.

Membres du Sous-comité présents : Roy Bailey, Bill Blaikie, Ivan Grose, Dan McTeague, Louis Plamondon, Carmen Provenzano, Rose-Marie Ur, Elsie Wayne et Bob Wood.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner et Michel Rossignol, attachés de recherche.

Le Sous-comité examine ses futurs travaux.

Il est convenu, - Que, relativement à son étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens combattants, le Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants soit autorisé à retenir les services professionnels de M. Barry Hamilton, à titre de consultant pour le Sous-comité, pour la période du 1er avril 2003 au 30 juin 2003, au taux de 535 $ par jour, pour 20 jours, pour une somme totale de 10 700 $, et que, relativement à son étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens combattants, le budget opérationnel proposé au montant de 26 305 $ soit adopté.

Il est convenu, - Que, relativement à son étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens combattants, le Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants soit autorisé à se rendre dans l’Est canadien, du 31 mars au 4 avril 2003, avec le personnel nécessaire, et que le budget proposé au montant de 66 848,50 $ soit adopté pour le voyage du Sous-comité.

 

Il est convenu, - Que le ministre des Anciens combattants, l’hon. Rey Pagtahan, soit invité à comparaître devant le Sous-comité le 19 ou le 26 février 2003.

 

Il est également convenu de rencontrer la Légion royale canadienne à la salle de la Légion, le 26 mars 2003 ou d’inviter ses représentants à comparaître devant le Comité.

À 16 h 05, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Sous-comité

 

Diane Deschamps