SMIP Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 5
Le jeudi 20 février 2003
Le Comité
spécial sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des
communes se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 h 09, dans la salle 253-D de
l'édifice du centre, sous la présidence de Bob Kilger, président.
Membres du Comité présents: L’hon. Don Boudria, Michel Gauthier, Monique Guay, Loyola Hearn, Stan Keyes, Bob Kilger, Dick Proctor, John Reynolds et Werner Schmidt.
Membre substitut présent: Libby Davies pour Bill Blaikie.
Aussi présents: De la Chambre des communes :
Diane Diotte, greffier à la procédure. De la Bibliothèque du Parlement :
James Robertson, analyste.
Conformément à l'ordre de
renvoi adopté par la Chambre des communes le jeudi 28 novembre 2002, le Comité
reprend son étude sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la
Chambre des communes (voir le procès-verbal du jeudi 5 décembre 2002).
Le Comité entreprend
l’examen d’une ébauche de rapport sur la question des affaires émanant des
députés.
Il est convenu, - Que
l’ébauche de rapport soit adoptée telle qu’elle a été modifiée et que le
Président présente le rapport à la Chambre.
Il est convenu, - Que le
Comité voyage à Canberra et Sydney (Australie) la semaine du 2 mars 2003.
Il est convenu, - Que le
budget adopté le 5 décembre 2002 soit ajusté par le président afin de refléter
les changements de destination.
Il est convenu, - Que le
Comité présente une motion à la Chambre autorisant le personnel requis à
accompagner le Comité lorsque celui-ci voyagera en Australie.
À 8 h 28, le Comité s'ajourne
jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Audrey O'Brien