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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 33

Le mardi 29 avril 2003

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd'hui à huis clos, à 16 h 11, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Reg Alcock, président.

Membres du Comité présents : Reg Alcock, Carolyn Bennett, Raymonde Folco, Paul Forseth, Judy Sgro, Paul Szabo et Tony Tirabassi.

Membres substituts présents : Joe Jordan pour Roy Cullen; Roger Gaudet pour Robert Lanctôt.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Jack Stilborn, analyste.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité examine ses futurs travaux.

Il est convenu, -- Que le Comité se réunisse le jeudi 1er mai 2003 pour l’étude article par article du projet de loi C-25, Loi modernisant le régime de l'emploi et des relations de travail dans la fonction publique, modifiant la Loi sur la gestion des finances publiques et la Loi sur le Centre canadien de gestion et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois.

Il est convenu, -- Que le Comité se réunisse le lundi 5 mai 2003, à 11 h pour examiner le Budget principal des dépenses du Conseil du Trésor et les rapports sur les plans et priorités pour l’exercice 2003-2004.

À 16 h 23, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

 

Christine Fisher


Greffier de comité