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TRGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 22

Le lundi 1er octobre 2001

Le Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 15 h 30, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président et des vice-présidents.

Membres du Comité présents : Reg Alcock, Gerry Byrne, Joe Comuzzi, Bev Desjarlais, Brian Fitzpatrick, Peter Goldring, André Harvey, Ovid Jackson, Mario Laframboise, Val Meredith, James Moore, Marcel Proulx, Alex Shepherd.

Membres substituts présents : Dennis Mills pour John Cannis; Guy St-Julien pour Paul Szabo

Autre député présent : Jacques Saada

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : John Christopher.

Conformément à l’article 106(1) et (2), du Règlement, élection du président et des vice-présidents

Le greffier du Comité préside l’élection à la présidence.

 

Sur motion de Peter Goldring, il est convenu à l’unanimité, - Que Ovid Jackson soit élu à la présidence du Comité.

 

Par conséquent, Ovid Jackson prend place au fauteuil.

 

Sur motion de Guy St-Julien, il est convenu, avec dissidence, - Que Marcel Proulx soit élu vice-président du comité.

 

Sur motion de Peter Goldring, il est convenu, - Que James Moore soit élu vice-président du Comité.

 

Conformément à l’exigence d’avis de motion adoptée par le Comité à sa réunion du mercredi 21 février 2001, Brian Fitzpatrick propose la motion suivante :

 

À la lumière des événements tragiques survenus le 11 septembre à New York et au Pentagone :

 

IL EST PROPOSÉ que, conformément à l’article 108 du Règlement, le Comité des transports demande au ministre des Transports et au président d’Air Canada de comparaître devant le Comité dans les meilleurs délais.

 

Il s’élève un débat.

 

Reg Alcock propose l’amendement suivant, - Que la motion soit modifiée par suppression des mots « et au président d’Air Canada. »

 

Le débat se poursuit.

 

L’amendement, mis aux voix, est adopté.

 

Le Comité reprend l’examen de la motion principale modifiée, -À la lumière des événements tragiques survenus le 11 septembre à New York et au Pentagone :- IL EST PROPOSÉ que, conformément à l’article 108 du Règlement, le Comité des transports demande au ministre des Transports de comparaître devant le Comité dans les meilleurs délais.

 

Le débat se poursuit.

 

La motion principale dans sa forme modifiée est mise aux voix et adoptée.

 

Reg Alcock propose que le Comité se réunisse le mardi 2 octobre pour discuter de ses futurs travaux.

 

La motion, mise aux voix, est adoptée.

À 15 h 58, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

 

 


Le greffier du Comité

Paul Cardegna