TRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 13
Le jeudi 3 mai 2001
Le Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 11 h 10, dans la salle 237-C de l'édifice du centre, sous la présidence de Ovid Jackson, président.
Membres du Comité présents: Bev Desjarlais, Norman Doyle, Jay Hill, Ovid Jackson, Dominic LeBlanc, Serge Marcil, Marcel Proulx, Alex Shepherd, Brent St. Denis et Paul Szabo.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: John Christopher et June Dewetering, attachés de recherche.
Témoins: Du Ministère des Transports: Brian Orrbine, conseiller principal en politiques, Programmes de la sécurité routière; Malcom McHattie, directeur par intérim, Programmes de la sécurité routière.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, session d'information du ministère des Transports.
À 11 h 11, la séance est suspendue.
À 11 h 13, la séance reprend.
À 11 h 14, Brian Orrbine fait une déclaration et, répond aux questions.
À 11 h 38, John Christopher fait une déclaration à la demande du président.
À 12 h 55, Bev Desjarlais propose, -- Que, pour « élargir nos connaissances et permettre à la population d’exprimer son opinion de façon plus complète », comme l’a suggéré le ministre des Transports, le comité tienne des audiences ouvertes au public partout au pays afin de consulter directement les Canadiens au sujet des heures de service de conducteurs de véhicule utilitaire.
Après débat, la motion mise aux voix, est rejetée.
POUR : 3
CONTRE : 5
À 13 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Paul Cardegna