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SVET Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 1

Le mercredi 28 novembre 2001

Le Sous-comité des affaires des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à 15 h 30, dans la salle 307 de l'édifice de l'Ouest pour une élection à la présidence.

Membres du Sous-comité présents : Roy Bailey, Colleen Beaumier, Louis Plamondon, David Price, Carmen Provenzano, Elsie Wayne, Bob Wood.

Membre substitut présent : John O’Reilly pour Stan Dromisky.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner et Michel Rossignol, attachés de recherche.

Conformément à l'ordre adopté par le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants le mardi 23 octobre 2001, élection à la présidence.

La greffière préside l’élection à la présidence.

Carmen Provenzano propose, avec l’appui de John O’Reilly, que Colleen Beaumier assume la présidence du Sous-comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Par conséquent, Colleen Beaumier est déclarée présidente dûment élue du Sous-comité et est invitée à prendre place au fauteuil.

À 15 h 55, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Sous-comité,

 

 

 

Diane Deschamps