Passer au contenu
;

SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 9

Le mardi 27 novembre 2001

Le Sous-comité du budget du Comité de Liaison se réunit aujourd'hui à huis clos, à 13 h 04, dans la salle 112-N de l'édifice du centre, sous la présidence de Bill Graham, président.

Membres du Sous-comité présents : Bonnie Brown, Bill Graham, Clifford Lincoln, Judi Longfield, Susan Whelan, John Williams.

Membre associé présent : Michel Guimond.

Autres députés présents :  Marlene Jennings, Andy Scott, Charles Hubbard.

Aussi présentes : De la Direction des comités : Christine Fisher, greffière du Comité permanent du patrimoine canadien; Elizabeth Kingston, greffière du Sous-comité des droits de la personne et du développement international du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international; Marie-Danielle Vachon, greffière du Comité permanent de la justice et des droits de la personne; Suzanne Verville, greffière du Comité permanent de l’agriculture et de l’agroalimentaire.

Examen des présentations budgétaires conformément à l'article 107(1) du Règlement.

Il est convenu, -- Qu’on encourage fortement les comités à recourir aux vidéoconférences pour entendre des témoins, lorsqu’il est possible et opportun de le faire.

Les budgets opérationnels qui suivent sont approuvés :

a)   150 000 $, par tranche de 50 000 $, au Comité permanent de la santé

b)   150 000 $, par tranche de 50 000 $ au Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Les budgets de déplacement qui suivent sont approuvés en principe, c’est-à-dire à condition que le Comité de liaison dispose de fonds additionnels pour financer ces projets :

a)   140 000 $ au Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie pour se rendre à Washington  (60 000 $) et en Europe (80 000 $) relativement au cadre réglementaire des subventions de recherche et au processus d’évaluation par les pairs pour leur attribution.

b)   71 600 $ au Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international pour que son Sous-comité des droits de la personne et du développement international puisse se rendre en Colombie.

c)   353 000 $ au Comité permanent de l’agriculture et de l’agroalimentaire pour tenir des audiences d’un bout à l’autre du Canada sur le rôle futur du gouvernement dans le secteur agricole.

d)   231 000 $ au Comité permanent du patrimoine canadien pour tenir des audiences dans l’Ouest du Canada, à Toronto et à Montréal relativement à son examen de la Loi sur la radiodiffusion (le déplacement dans l’Est du Canada est prévu pour le prochain exercice financier).

Il est convenu, -- Que les présidents des comités concernés examinent et coordonnent leurs projets de déplacement afin de ne pas présenter des demandes de déplacement incompatibles.

À 14 h 03, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Sous-comité

Tranquillo Marrocco