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HAFF Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 60

Le jeudi 25 avril 2002

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 11 h 06, dans la salle 112-N de l'édifice du centre, sous la présidence de Peter Adams, président.

Membres du Comité présents: Peter Adams, Rick Borotsik, Marlene Catterall, Yvon Godin, Michel Guimond, Dale Johnston, Joe Jordan, John Richardson, Jacques Saada et Tony Tirabassi.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: James Robertson, attaché de recherche.

Témoins: De Chambre des communes: MGén. G. Cloutier, Sergent d'Armes; Michel Thivierge, Directeur, Services de sécurité. De la GRC: Dawson Hovey, Commandant de la Division A.

Sur motion de Dale Johnston, il est convenu, -- Que Val Meredith remplace Gerry Ritz au Sous-comité des affaires émanant des députés.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, examen de la sécurité sur la colline.

Les témoins répondent aux questions.

À 12 h 26, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Patrice Martin

Comité de sélection

Le lundi 22 avril 2002

Conformément au mandat du Comité, aux responsabilités que lui confère son mandat en sa qualité de Comité de sélection et à un ordre adopté le mercredi 7 février 2001, le Cinquante-deuxième Rapport est adopté d’office et ordre est donné au président de le présenter à la Chambre.