Passer au contenu
;

HAFF Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 6

Le jeudi 1er mars 2001

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 11 h 06, dans la salle 112-N de l'édifice du centre, sous la présidence de Derek Lee, président.

Membres du Comité présents: Stéphane Bergeron, Marlene Catterall, Michel Guimond, Joe Jordan, Derek Lee, Paul Macklin, Carolyn Parrish, Geoff Regan, John Reynolds, John Richardson, Chuck Strahl et Tony Tirabassi.

Membre substitut présent: Scott Reid pour Grant McNally; Libby Davies pour Yvon Godin.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: James Robertson, attaché de recherche.

Témoins: Du Bureau du Directeur général des élections: Jean-Pierre Kingsley, Directeur général des élections; Patricia J. Hassard, Directeur général adjointe des élections; Rennie Molnar, Directeur, Registre et Géographie; Luc Dumont, Directeur des Opérations; Janice Vézina, Directeur, Financement des élections; Diane Davidson, Directrice, Services juridiques et registraire des partis politiques.

Conformément à l'article 108 du Règlement, examen du Budget des dépenses supplémentaire (A) pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2001.

Jean-Pierre Kingsley fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 13 h 04, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Patrice Martin

Comité de sélection

Le mardi 27 février 2001

Conformément au mandat du Comité, aux responsabilités que lui confère son mandat en sa qualité de Comité de sélection et à un ordre adopté le mercredi 7 février 2001, le Quatrième Rapport est adopté d’office et ordre est donné au président de le présenter à la Chambre.