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HAFF Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 55

Le mardi 17 octobre 2000

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 11 h 17, dans la salle 112-N de l'édifice du centre, sous la présidence de Derek Lee, président.

Membres du Comité présents : Madeleine Dalphond-Guiral, Joe Jordan, Bob Kilger, Derek Lee, John Reynolds et Chuck Strahl.

Membre substitut présent : Bill Blaikie pour Yvon Godin.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.

Témoins : De la Chambre des communes : William C. Corbett, greffier, et Audrey O'Brien, sous-greffier.

Mandat du Comité conféré par l'article 108(3)a)(iii) du Règlement - considération de propositions de changements au Règlement - considération d'objectifs pour l'étude.

Le président fait une déclaration au sujet des futurs travaux du Comité.

À 11 h 19, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Carol Chafe