FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 20
Le samedi 27 novembre 1999
Le Comité permanent des pêches et océans se réunit aujourd'hui à 9 h 15, au Motel Adams, à Gaspé, Québec, sous la présidence de Yvan Bernier, président suppléant.
Membres du Comité présents : Yvan Bernier, Wayne Easter, Lawrence O'Brien, Paul Steckle et Peter Stoffer.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, attaché de recherche.
Témoins : Par vidéoconférence, de la Ville de Québec : De l'Alliance des pêcheurs professionnels du Québec : François Poulin, directeur général. De la Première nation malécite de Viger : Diane Brière, chef au développement économique; Marcel Rancourt, membre.
Témoins : De la Fédération des pêcheurs semi-hauturiers du Québec : Maurice Ouellet, directeur général, Association des crabiers gaspésiens. Du Regroupement des pêcheurs professionnels du sud de la Gaspésie : Onil Cloutier, directeur général; Donald Walker, président de la Lobster Association - Gaspé Sud; Pierre Roussy, président de la Lobster Association - Gaspé Sud; Daniel Mercier, adjoint au directeur général. De la Municipalité du gouvernement de la Première nation de Listuguj : chef Allison Metallic; Troy Jerome, conseiller. Des MicMacs de Jesjapegiag : chef John Martin. De la Nation micmac de Jespeg : chef Richard Jalbert. Du Regroupement des pêcheurs de crâbe - Zone 17 : René Landry, président.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude sur les conséquences de la décision de la Cour suprême rendue le 17 septembre 1999 au sujet de la gestion des pêches dans la région Atlantique. Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude sur les conséquences de la décision de la Cour suprême rendue le 17 septembre 1999 au sujet de la gestion des pêches dans la région Atlantique.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 13 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
William Farrell