FINA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 69
Le mardi 30 mai 2000
Le Comité permanent des finances se réunit aujourd'hui à 11 h 09, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Maurizio Bevilacqua, président.
Membres du Comité présents : Maurizio Bevilacqua, Roy Cullen, Ken Epp, Roger Gallaway, Sophia Leung, Yvan Loubier, Lorne Nystrom, Gary Pillitteri, Karen Redman et Paul Szabo.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Jean Soucy, attaché de recherche.
Témoins D'Agriculture et Agroalimentaire Canada : Andrew Graham, sous-ministre adjoint, Direction générale des Services intégrés; Jean Chartier, vice-président, Affaires publiques et réglementaires, Agence canadienne d'inspection des aliments; Reg Gosselin, directeur, Division des services à l'organisme, Commission canadienne des grains. Du Bureau du vérificateur général du Canada : L. Denis Desautels, vérificateur général du Canada; Neil Maxwell, directeur principal, Opérations de vérification. De Bayer Canada Inc. : Don Wilson, directeur, Services techniques, Affaires réglementaires. De la Fédération canadienne de l'entreprise indépendante : Garth Whyte, premier vice-président, Affaires nationales; Rob Meijer, analyste de politiques, secteur agroalimentaire. De l'Institut canadien de la santé animale : Jean Szkotnicki, présidente. De l'Institut pour la protection des cultures : Charles D. Milne, vice-président, Affaires gouvernementales. De BASF Canada Inc. : Terry J. Hanson, directeur, Produits agricoles.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur le recouvrement des coûts (voir le procès-verbal du mardi 9 mai 2000, séance no 54).
Andrew Graham, Jean Chartier, Reg Gosselin, Denis Desautels, Jean Szkotnicki, Don Wilson, Garth Whyte, Rob Meijer, Charles Milne et Terry Hanson font des déclarations et avec, les autres témoins de la table ronde, répondent aux questions.
À 13 h 12, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Pat Steenberg