HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 73
Le jeudi 18 mars 1999
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 9 h 10, dans la salle 701 de l'édifice La Promenade, sous la présidence de Joseph Volpe, président.
Membres du Comité présents : Ovid Jackson, Maria Minna, Karen Redman.
Membres substituts présents : Keith Martin pour Reed Elley; Lynn Myers pour Elinor Caplan.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier; Sonya Norris, attachées de recherche.
Témoins : Du Programme de prélèvement et de greffe d'organes de l'Ontario (MORE) : Gary Cooper, directeur général. De la " Canadian Institute for Health Information " : Daria Parsons, gestionnaire, Services de données cliniques. Du Groupe La Mutuelle : Robert Astley, président et directeur général; Anne Côté-Kennedy, directrice générale, Communications, Unité du marché canadien. De l'Université Western Ontario : Dr Bhagirath Singh, professeur et président. De Santé Canada : Sandra St. Germain, chef, Administration des programmes et conformité à la Loi canadienne sur la santé, Division de l'Assurance-santé et présidente du Comité de coordination de la facturation réciproque; Bruce Davis, directeur, Division de l'assurance-santé.
Conformément à l'article 108 (2) du Règlement, le Comité reprend son étude de la situation des dons d'organes et de tissus au Canada (voir le procès-verbal du mardi 1er décembre 1998).
Gary Cooper, Daria Parsons et Robert Astley font chacun une déclaration et, avec Annie Côté-Kennedy, répondent aux questions.
À 10 h 28, la séance est suspendue.
À 10 h 36, la séance reprend.
Dr. Bhagirath Singh, Bruce Davis et Sandra St-Germain font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 11 h 55, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Marie Danielle Vachon