HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 56
Le mardi 24 novembre 1998
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 9 h 10, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joseph Volpe, président.
Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Elinor Caplan, Grant Hill, Ovid Jackson, Maria Minna, Denis Paradis, Judy Wasylycia-Leis.
Membres substituts présents : Lynn Myers pour Aileen Carroll, Keith Martin pour Reed Elley.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier et Sonya Norris, attachées de recherche.
Témoins : De la Chambre des communes : Keith Martin, député. De Santé Canada : André LaPrairie, gestionnaire du projet par intérim, du sang, tissu, d'organes et de xénotransplantation; Dennis Brodie, gestionnaire par intérim, Division des politiques, Bureau des politiques et de la coordination.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend l'examen d'un compte rendu de Santé Canada sur les progrès réalisés dans le domaine de la transplantation d'organes.
Keith Martin fait une déclaration et répond aux questions.
André LaPrairie fait une déclaration et, avec Dennis Brodie, répond aux questions.
Lynn Myers propose, -- Que le Comité permanent entreprenne une étude de la situation dans le domaine de la transplantation d'organes au Canada, comme l'a proposé le ministre de la Santé dans une lettre qu'il a adressée au président du Comité le 24 novembre 1998, et que les témoignages entendus pendant la présente séance fassent partie de cette étude.
Il s'élève un débat.
Judy Wasylycia-Leis propose l'amendement suivant -- Que la motion soit modifiée de la manière suivante : que le Comité envisage d'entreprendre une étude de la situation dans le domaine de la transplantation d'organes au Canada lorsqu'il aura terminé son étude de la situation du système de soins de santé au Canada, une fois qu'il aura invité des intervenants à discuter de la pertinence des transferts de fonds fédéraux en matière de santé sur notre régime d'assurance-maladie.
Il s'élève un débat.
Du consentement unanime, l'amendement est retiré.
Le Comité reprend l'étude de la motion principale.
La motion, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.
À 11 h 40, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Marie Danielle Vachon