HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 50
Le mardi 27 octobre 1998
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 10, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joseph Volpe, président.
Membres du Comité présents : Elinor Caplan, Aileen Carroll, Reed Elley, Grant Hill, Ovid Jackson, Maria Minna, Robert D. Nault, Pauline Picard, Judy Wasylycia-Leis.
Membre substitut présent : Lynn Myers pour Rose-Marie Ur.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller-Chenier et Gérald Lafrenière, attachés de recherche.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend l'examen des produits de santé naturels (Voir le procés verbal du jeudi 20 novembre 1997).
Le Comité poursuit son examen d'une ébauche de rapport.
À 10 h 25, la séance est suspendue.
À 10 h 35, la séance reprend.
Il est convenu -- Que, conformément à l'alinéa 108(1)a), le Comité autorise l'impression dans ce rapport des opinions dissidentes du Parti réformiste et du Nouveau Parti démocratique, immédiatement après la signature du président, et que celles-ci ne dépassent pas trois pages et soient remises au greffier du Comité, dans les deux langues officielles, au plus tard à 17 heures, le jeudi 29 octobre 1998.
À 11 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Marie Danielle Vachon