HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 49
Le jeudi 22 octobre 1998
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 15, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joseph Volpe, président.
Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Elinor Caplan, Aileen Carroll, Reed Elley, Grant Hill, Ovid Jackson, Robert D. Nault, Pauline Picard, Maurice Vellacott.
Membre substitut présent : Lynn Myers pour Maria Minna.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller-Chenier et Gérald Lafrenière, attachés de recherche.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend l'examen de la question des produits de santé naturels (Voir le procès-verbal du jeudi 20 novembre 1997).
Le Comité reprend l'examen de son ébauche de rapport.
À 11 h 05, la séance est suspendue.
À 11 h 20, la séance reprend.
Le comité examine ses futurs travaux.
Il est convenu -- Que les membres du Comité fasse parvenir au greffier du Comité avant 17 h, le vendredi 23 octobre 1998, toute demande reçue de particuliers ou de groupes souhaitant comparaître devant le Comité au sujet du projet de loi C-42, Loi modifiant la Loi sur le tabac.
À 11 h 55, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du comité
Marie Danielle Vachon