HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 48
Le mardi 20 octobre 1998
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 09, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joseph Volpe, présidente.
Membres du Comité présents : Elinor Caplan, Aileen Carroll, Reed Elley, Grant Hill, Ovid Jackson, Denis Paradis, Pauline Picard, Rose-Marie Ur, Judy Wasylycia-Leis.
Membres substituts présents : Steve Mahoney pour Aileen Carroll; Raymond Bonin pour Robert Nault; Lynn Myers pour Maria Minna.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller-Chenier et Gérald Lafrenière, attachés de recherche.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend l'examen de la question des produits de santé naturels.
Le Comité entreprend l'examen de son ébauche de rapport.
À 12 h 30, la séance est suspendue.
À 12 h 45, la séance reprend.
Le Comité entreprend d'autres travaux.
Il est convenu, -- Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président du Comité, des deux vice-présidents, du secrétaire parlementaire et d'un représentant de chacun des partis suivants : le Parti libéral, le Bloc québécois, le Parti progressiste-conservateur, le Nouveau Parti démocratique.
Il est convenu, -- Que le Comité accepte de mettre le plus tôt possible à l'ordre du jour du Sous-comité du programme et de la procédure tout projet de loi d’initiative parlementaire ou motion qui lui est renvoyé, afin d’inviter le député à expliquer son projet de loi ou sa motion au Sous-comité et d’organiser son plan de travail.
Avis ayant été donné, le Comité examine la motion qui suit :
" Que le Comité permanent de la santé crée un Sous-comité sur le VIH/SIDA. "
En général, ce Sous-comité sera une tribune qui veillera à ce que la Stratégie nationale sur le SIDA rende compte de ses activités et, plus précisément, il proposera des orientations pour la recherche sur le VIH/SIDA au Canada.
Il s'élève un débat.
La motion, mise aux voix, est rejetée avec dissidence.
À 12 h 55, le Comité examine ses futurs travaux.
À 13 h 20, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Marie Danielle Vachon