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PROC Rapport du Comité

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Le Comité recommande, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, les changements suivants dans les listes des membres des comités permanents suivants :

Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Michael Barrett remplace James Bezan
John Brassard remplace Pat Kelly
Jacques Gourde remplace Ryan Williams

Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Lianne Rood remplace Ted Falk
Warren Steinley remplace Dave Epp

Comité permanent du patrimoine canadien

Marilyn Gladu remplace John Nater
Martin Shields remplace Tim Uppal

Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Tom Kmiec remplace Jasraj Singh Hallan
Larry Maguire remplace Bob Benzen
Michelle Rempel Garner remplace Garnett Genuis

Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Gérard Deltell remplace Earl Dreeshen
Robert Kitchen remplace Colin Carrie
Damien Kurek remplace Dan Mazier
Greg McLean remplace Kyle Seeback

Comité permanent des finances

Jasraj Singh Hallan remplace Dan Albas
Marty Morantz remplace Jake Stewart

Comité permanent des pêches et des océans

Richard Bragdon remplace Bob Zimmer

Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Dave Epp remplace Ziad Aboultaif
Randy Hoback remplace Marty Morantz

Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Michael Barrett remplace Ben Lobb
Kelly Block remplace Robert Kitchen
Stephanie Kusie remplace Pierre Paul-Hus

Comité permanent de la santé

Todd Doherty remplace Michael Barrett
Matt Jeneroux remplace Mike Lake

Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Scott Aitchison remplace Marc Dalton
Rosemarie Falk remplace Marilyn Gladu
Michelle Ferreri remplace Ron Liepert
Tracy Gray remplace Stephanie Kusie

Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Eric Melillo remplace Shannon Stubbs
Bob Zimmer remplace Martin Shields

Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Rick Perkins remplace Michael Kram
Brad Vis remplace Tracy Gray
Ryan Williams remplace Gérard Deltell

Comité permanent du commerce international

Colin Carrie remplace Chris Lewis
Kyle Seeback remplace Randy Hoback

Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Frank Caputo remplace Michael Cooper
Tako Van Popta remplace Blake Richards

Comité permanent de la défense nationale

James Bezan remplace Kerry-Lynne Findlay
Pat Kelly remplace Glen Motz
Shelby Kramp-Neuman remplace Dean Allison

Comité permanent des ressources naturelles

Earl Dreeshen remplace Greg McLean
Ted Falk remplace Richard Bragdon
Jeremy Patzer remplace Eric Melillo
Shannon Stubbs remplace Larry Maguire

Comité permanent des langues officielles

Marc Dalton remplace Richard Lehoux
Brad Vis remplace Jacques Gourde

Comité permanent des comptes publics

Garnett Genuis remplace Richard Bragdon
Michael Kram remplace Jeremy Patzer
Kelly McCauley remplace Eric Duncan

Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Glen Motz remplace Tako Van Popta

Comité permanent de la science et de la recherche

Ben Lobb remplace Ryan Williams
Dan Mazier remplace Marilyn Gladu

Comité permanent de la condition féminine

Anna Roberts remplace Shelby Kramp-Neuman

Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Chris Lewis remplace Terry Dowdall
Leslyn Lewis remplace Matt Jeneroux
Mark Strahl remplace Melissa Lantsman

Comité permanent des anciens combattants

Terry Dowdall remplace Anna Roberts
Blake Richards remplace Frank Caputo

Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, que les noms des députés suivants soient ajoutés aux listes des membres associés des comités permanents suivants :

Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

James Bezan
Pat Kelly
Ryan Williams

Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Dave Epp
Ted Falk

Comité permanent du patrimoine canadien

John Nater
Tim Uppal

Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Bob Benzen
Garnett Genuis
Jasraj Singh Hallan

Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Colin Carrie
Earl Dreeshen
Dan Mazier
Kyle Seeback

Comité permanent des finances

Dan Albas
Jake Stewart

Comité permanent des pêches et des océans

Bob Zimmer

Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Ziad Aboultaif
Marty Morantz

Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Robert Kitchen
Ben Lobb
Pierre Paul-Hus

Comité permanent de la santé

Michael Barrett
Mike Lake

Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Marc Dalton
Marilyn Gladu
Stephanie Kusie
Ron Liepert

Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Martin Shields
Shannon Stubbs

Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Gérard Deltell
Tracy Gray
Michael Kram

Comité permanent du commerce international

Randy Hoback
Chris Lewis

Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Michael Cooper
Blake Richards

Comité permanent de la défense nationale

Dean Allison
Kerry-Lynne Findlay
Glen Motz

Comité permanent des ressources naturelles

Richard Bragdon
Larry Maguire
Greg McLean
Eric Melillo

Comité permanent des langues officielles

Jacques Gourde
Richard Lehoux

Comité permanent des comptes publics

Richard Bragdon
Eric Duncan
Jeremy Patzer

Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Tako Van Popta

Comité permanent de la science et de la recherche

Marilyn Gladu
Ryan Williams

Comité permanent de la condition féminine

Shelby Kramp-Neuman

Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Terry Dowdall
Matt Jeneroux
Melissa Lantsman

Comité permanent des anciens combattants

Frank Caputo
Anna Roberts

Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, les changements suivants dans les listes des membres des comités mixtes permanents suivants :

Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Mike Lake remplace Scot Davidson
Ron Liepert remplace Tim Uppal
Dave MacKenzie remplace Dean Allison
Jake Stewart remplace Mark Strahl

Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Dan Albas remplace Blake Richards
Dean Allison remplace Chris Warkentin
Scot Davidson remplace Dave MacKenzie

Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, que les noms des députés suivants soient ajoutés aux listes des membres associés des comités mixtes permanents suivants :

Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Dean Allison
Scot Davidson
Mark Strahl
Tim Uppal

Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Dave MacKenzie
Blake Richards
Chris Warkentin

Un exemplaire du procès-verbal pertinent (réunion no 1) est déposé.