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PROC Rapport du Comité

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Le Comité recommande, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, le changement suivant dans la liste des membres du Comité permanent des anciens combattants :

Sameer Zuberi remplace William Amos

Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, que le nom du député suivant soit retranché de la liste des membres associés du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie :

William Amos

Un exemplaire du procès-verbal pertinent (réunion no 1) est déposé.