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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 14 - Rapport sur la mission d’information sur la nouvelle politique agricole et agroalimentaire du Canada

Rapport 14 présenté à la Chambre Vendredi 14 septembre 2007
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 8 - Renforcer Le Rôle Du Canada Dans Le Soutien International Au Développement Démocratique

Rapport 8 présenté à la Chambre Vendredi 14 septembre 2007
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Rapport 9 - Débats au sujet sur l'abrogation de l'article 67 de la Loi canadienne sur les droits de la personne

Rapport 9 présenté à la Chambre Mercredi 20 juin 2007
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 21 - Nomination par décret de Tom Perlmutter au poste de commissaire du gouvernement à la cinématographie de l'Office national du film

Rapport 21 présenté à la Chambre Mercredi 20 juin 2007
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 8 - LA CONTREFAÇON ET LE PIRATAGE : COPIER, C'EST VOLER

Rapport 8 présenté à la Chambre Mercredi 20 juin 2007
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 17 - Projet de loi C-32, Loi modifiant le Code criminel (conduite avec facultés affaiblies) et d'autres lois en conséquence

Rapport 17 présenté à la Chambre Mercredi 20 juin 2007
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 56 - Projet de loi C-54, Loi modifiant la Loi électorale du Canada (responsabilité en matière de prêts)

Rapport 56 présenté à la Chambre Mardi 19 juin 2007
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 1 - Les Forces canadiennes en Afghanistan

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 18 juin 2007
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 6 - Soutien pour les anciens combattants et les autres victimes du syndrome de stress post-traumatique ou d'autres traumatismes liés au stress opérationnel

Rapport 6 présenté à la Chambre Vendredi 15 juin 2007
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 19 - Ordre de production de documents

Rapport 19 présenté à la Chambre Vendredi 15 juin 2007

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