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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 10 - Le Canada en Afghanistan

Rapport 10 présenté à la Chambre Lundi 15 septembre 2008
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 7 - Surveillance post-commercialisation des produits pharmaceutiques

Rapport 7 présenté à la Chambre Lundi 15 septembre 2008
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 5 - Les Accords de collaboration entre Patrimoine Canadien et les organismes communautaires - un partenariat en évolution

Rapport 5 présenté à la Chambre Lundi 15 septembre 2008
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 5 - Accord de libre-échange entre le Canada et la Colombie

Rapport 5 présenté à la Chambre Jeudi 19 juin 2008
AFGH Comité spécial sur la mission canadienne en Afghanistan

Rapport 1 - La Mission canadienne en Afghanistan

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 18 juin 2008
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 9 - Étude sur le démantèlement de l'Orchestre radiophonique de CBC/Radio-Canada, l'engagement de CBC/Radio-Canada en faveur de la musique classique et les changements à la chaîne Radio 2 de CBC

Rapport 9 présenté à la Chambre Mercredi 18 juin 2008
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 4 - Étude de l'arme à impulsions électriques

Rapport 4 présenté à la Chambre Mercredi 18 juin 2008
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 8 - Travaux du Comité

Rapport 8 présenté à la Chambre Mardi 17 juin 2008
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 9 - Travaux du Comité

Rapport 9 présenté à la Chambre Mardi 17 juin 2008
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 7 - Omar Khadr

Rapport 7 présenté à la Chambre Mardi 17 juin 2008

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