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Travaux

42e législature, 1re session (3 décembre 2015 - 11 septembre 2019) Session courante
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2019
2020
2021
2022
2023
Tous les travaux Rapports
Rapport 32 - Pour l’établissement d’une stratégie canadienne sur les transports et la logistique : deuxième partie
Présenté à la Chambre : Vendredi 14 juin 2019
Détail de l'étude
Rapport 31 - La sécurité des passagers d’autobus
Présenté à la Chambre : Mardi 11 juin 2019
Détail de l'étude
Rapport 30 - Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45 et 50 sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada et crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.
Présenté à la Chambre : Mardi 28 mai 2019
Détail de l'étude
Rapport 29 - À l’appui des écoles de pilotage au Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 9 avril 2019
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 19 juin 2019
Rapport 28 - Évaluation de l’incidence du bruit des avions près des grands aéroports canadiens
Présenté à la Chambre : Mardi 19 mars 2019
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 19 juin 2019
Rapport 27 - Stratégie canadienne sur les transports et la logistique
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 février 2019
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 11 juin 2019
Rapport 26 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 : crédit 1a sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1a sous la rubrique Autorité du pont Windsor-Détroit, crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Bureau de l’infrastructure du Canada, crédits 1a, 5a, 10a, 15a et 20a sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1a sous la rubrique Office des transports du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 novembre 2018
Détail de l'étude
Rapport 25 - Mise à jour des projets d’infrastructure
Présenté à la Chambre : Jeudi 14 juin 2018
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 18 octobre 2018
Rapport 24 - Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1 sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, crédit 1 sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada et crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.
Présenté à la Chambre : Lundi 4 juin 2018
Détail de l'étude
Rapport 23 - Les sépultures de guerre marines du Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 28 mai 2018
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 25 septembre 2018
Rapport 22 - Projet de loi C-64, Loi concernant les épaves, les bâtiments délabrés, abandonnés ou dangereux et les opérations d'assistance
Présenté à la Chambre : Vendredi 2 mars 2018
Détail de l'étude
Rapport 21 - Présence de plomb dans l'eau potable
Présenté à la Chambre : Lundi 11 décembre 2017
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 avril 2018
Rapport 20 - Un rapport intérimaire : l'infrastructure et les collectivités intelligentes
Présenté à la Chambre : Lundi 11 décembre 2017
Détail de l'étude
Rapport 19 - Projet de loi C-344, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (retombées locales)
Présenté à la Chambre : Mercredi 6 décembre 2017
Détail de l'étude
Rapport 18 - Projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique
Présenté à la Chambre : Mercredi 29 novembre 2017
Détail de l'étude
Rapport 17 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 : crédit 1b sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1b sous la rubrique Autorité du pont Windsor-Détroit, crédits 1b et 5b sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1b sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1b, 5b, 15b et 20b sous la rubrique Ministère des Transports
Présenté à la Chambre : Lundi 20 novembre 2017
Détail de l'étude
Rapport 16 - Projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur la sécurité automobile et une autre loi en conséquence
Présenté à la Chambre : Jeudi 19 octobre 2017
Détail de l'étude
Rapport 15 - Projet de loi C-49, Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d'autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois
Présenté à la Chambre : Jeudi 5 octobre 2017
Détail de l'étude
Rapport 14 - La sécurité aérienne au Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 20 juin 2017
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 18 octobre 2017
Rapport 13 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2017-2018 : crédit 1a sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1a sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1a, 5a et 20a sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1a sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.
Présenté à la Chambre : Jeudi 1 juin 2017
Détail de l'étude
Rapport 12 - Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1 sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, crédit 1 sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique PPP Canada Inc. et crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.
Présenté à la Chambre : Jeudi 11 mai 2017
Détail de l'étude
Rapport 11 - Une étude de la Loi sur la protection de la navigation
Présenté à la Chambre : Jeudi 23 mars 2017
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 20 juin 2017
Rapport 10 - Étude de la réglementation des véhicules aériens non-habités : rapport intérimaire
Présenté à la Chambre : Mardi 21 février 2017
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 21 juin 2017
Rapport 9 - Différentes mesures de la Loi sur le transport ferroviaire équitable pour les producteurs de grain
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 décembre 2016
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 13 avril 2017
Rapport 8 - Projet de loi C-227, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (retombées locales)
Présenté à la Chambre : Lundi 5 décembre 2016
Détail de l'étude
Rapport 7 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédit 1b sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit. crédits 5b et 10b sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1b sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, crédit 1b sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédits 1b, 5b, 15b et 20b sous la rubrique Ministère des Transports et crédit 1b sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.
Présenté à la Chambre : Vendredi 18 novembre 2016
Détail de l'étude
Rapport 6 - Le point sur la sécurité ferroviaire
Présenté à la Chambre : Jeudi 16 juin 2016
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 6 octobre 2016
Rapport 5 - Différentes mesures de la Loi sur le transport ferroviaire équitable pour les producteurs de grain
Adopté par la Chambre : Mercredi 15 juin 2016
Détail de l'étude
Rapport 4 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2016-2017 : crédit 1a sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédits 1a et 10a sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1a sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1a, 5a, 15a et 20a sous la rubrique Transports et crédit 1a sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.
Présenté à la Chambre : Mardi 31 mai 2016
Détail de l'étude
Rapport 3 - Projet de loi C-10, Loi modifiant la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada et comportant d'autres mesures
Présenté à la Chambre : Jeudi 12 mai 2016
Détail de l'étude
Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1 sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, crédit 1 sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada, crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Transports et crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.
Présenté à la Chambre : Jeudi 10 mars 2016
Détail de l'étude
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016: crédit 1c sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédits 1c et 5c sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédits 1c et 10c sous la rubrique Transports et crédit 1c sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.
Présenté à la Chambre : Jeudi 25 février 2016
Détail de l'étude