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CONTENU: [Ordres de renvo] [Rapport] [Procès-verbaux] [Témoins]


CHAMBRE DES COMMUNES

Fascicule no 1 (Séances nos 1 à 10)


Le lundi 11 mars 1996
Le mardi 26 mars 1996
Le mardi 16 avril 1996
Le mardi 23 avril 1996
Le mardi 30 avril 1996
Le mercredi 8 mai 1996
Le mercredi 15 mai 1996
Le mardi 28 mai 1996
Le mercredi 29 mai 1996
Le mardi 4 juin 1996

Présidente: Albina Guarnieri


Procès-verbaux du Comité permanent des

Opérations gouvernementales



CONCERNANT:

Élection d'un président

Séance d'organisation

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, une séance d'information sur les procédures et sur les systèmes d'attribution de marchés du gouvernement

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, considération des conclusions préliminaires sur l'attribution de marchés du gouvernement

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, une séance d'information sur le Chapitre 10 du Rapport du vérificateur général du Canada d'octobre 1995 (Sociétés d'État: S'acquitter des responsabilités en matière d'intendance)

Budget des dépenses principal 1996-1997 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX: Crédit 30 (Société canadienne d'hypothèques et de logement)

Budget des dépenses principal 1996-1997 sous la rubrique SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR: Crédits 1, 5, 10, 15 et 20

Considération du budget des dépenses principal 1996-1997: crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX et conformément à l'article 81(7) du Règlement, considération du document Perspective dudit ministère

Budget des dépenses principal 1996-1997 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX: crédit 35 (Société canadienne des postes)

Considération du Budget des dépenses principal 1996-1997: crédits 1, 5, 10 et 35 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ

Y COMPRIS:

Le premier rapport à la Chambre

COMPARAÎT:

L'hon. Marcel Massé, président du Conseil du Trésor et ministre responsable de l'Infrastructure

L'honorable Diane Marleau, ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux et Receveur général du Canada

L'honorable Stéphane Dion, président du Conseil privé de la Reine pour le Canada et ministre des Affaires intergouvernementales

TÉMOINS:


COMITÉ PERMANENT DES OPÉRATIONS GOUVERNEMENTALES

Présidente: Albina Guarnieri

Vice-présidents: Eugène Bellemare
Gilbert Fillion

Membres


John Bryden
Paul Crête
Bill Gilmour
John Harvard
Dick Harris
Ovid Jackson
Gurbax Malhi
Dan McTeague--(11)

Membres associés


Mauril Bélanger
Ghislain Lebel
Ian McClelland
Carolyn Parrish
Janko Peric
George Proud
John Solomon
Randy White
Ted White (North Vancouver)
John Williams

(Quorum 6)

La greffière du Comité

Diane Diotte


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