Procès-verbal
LE MERCREDI 4 DÉCEMBRE 1996
(77)
[Texte]
Le Comité permanent des finances se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 15h32, dans la pièce 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Jim Peterson (président).
Membres du Comité présents : Richard Bélisle, Dianne Brushett, Barry Campbell, Brenda Chamberlain, Ron Duhamel, Herb Grubel, Yvan Loubier, Jim Peterson, Gary Pillitteri, Brent St. Denis, Susan Whelan.
Aussi présent : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Richard Domingue et Marion Wrobel, attachés de recherche. De la Direction des comités et des association parlementaires : Bev Isles.
Le Comité étudie son ébauche de rapport.
Il est convenu, -Que le projet de rapport soit adopté comme cinquième rapport du Comité.
Il est ordonné, -Que le Président présente le cinquième rapport à la Chambre.
Il est convenu, -Que le Comité autorise l'impression des opinions dissidentes du Bloc Québécois et du Parti de la Réforme en annexe au présent rapport, immédiatement après la signature du Président.
Le Comité discute de ses travaux futurs.
Il est convenu, -Que le budget de voyage du sous-comité IFI soit approuvé et présenté au Sous-comité du budget du Comité de liaison.
Il est convenu, -Que le le président demande l'autorisation à la Chambre de se déplacer pour que le sous-comité IFI participe à des sessions d'information à Washington, D.C., du 27 au 30 janvier 1997.
À 16h03, le Comité ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.