PROCÈS-VERBAL
LE MERCREDI 27 SEPTEMBRE 1995
(Séance no 25)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
(Séance no 25)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
[Traduction]
Le Sous-comité du transport grain, du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire tient aujourd'hui une séance à huis clos à 15 h 45, dans la salle 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Wayne Easter (président).
Membres du Sous-comité présents: Jean-Guy Chrétien, Bernie Collins, Marlene Cowling, Wayne Easter et Jake Hoeppner.
Autre député présent: Jerry Pickard.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Sonya Dakers, coordonnatrice de recherche, et Jean-Denis Fréchette, attaché de recherche.
Conformément à l'ordre de renvoi que le Comité a adopté le 25 avril 1995, le Sous-comité étudie les questions portant sur l'avenir de l'agriculture en l'absence de la Loi sur le transport du grain de l'Ouest, la Loi sur les subventions au transport de marchandises dans la région Atlantique, la Loi sur les taux de transport des marchandises dans les provinces maritimes et la Loi sur l'aide au transport des céréales fourragères.
Le Sous-comité examine ses travaux futurs.
À 16 h 30, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation du du président.
Le greffier du Sous-comité
Marc Toupin
LE MERCREDI 29 NOVEMBRE 1995
(Séance no 27)
(Séance no 27)
Le Sous-comité du transport grain, du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 16 h 01, dans la salle 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Wayne Easter (président).
Membres du Sous-comité présents: Bernie Collins, Marlene Cowling, Wayne Easter et Jake Hoeppner.
Autre député présent: Vic Althouse.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Sonya Dakers, coordonnatrice de recherche.
Témoins: De l'Office national des transports du Canada: Marian Robson, membre, Région du Pacifique de l'Office national des transports du Canada; Neil Thurston, directeur, Coûts, taux et paiements.
Conformément à l'ordre de renvoi que le Comité a adopté le 25 avril 1995, le Sous-comité étudie les questions portant sur l'avenir de l'agriculture en l'absence de la Loi sur le transport du grain de l'Ouest, la Loi sur les subventions au transport des marchandises dans la région Atlantique, la Loi sur les taux de transport des marchandises dans les provinces maritimes et la Loi sur l'aide au transport des céréales fourragères.
Marian Robson fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.
À 17 h 20, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le greffier adjoint du Sous-comité
Georges Etoka
LE MERCREDI 6 DÉCEMBRE 1995
(Séance no 28)
(Séance no 28)
Le Sous-comité du transport grain, du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 16 h 40, dans la salle 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Wayne Easter (président).
Membres du Sous-comité présents: Jean-Guy Chrétien, Bernie Collins, Marlene Cowling et Wayne Easter.
Membre suppléant présent: Elwyn Hermanson pour Jake Hoeppner.
Autre député présent: Vic Althouse.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Denis Fréchette, attaché de recherche.
Témoins: Du ministère de l'Agriculture et de l'Agro-alimentaire Canada: Howard Migie, directeur général, Programme de réforme pour le système de transport. De Transports Canada: John Dobson, conseiller en politiques, Politiques et programmes de fret. De Canadian Wheat Board Advisory Committee: Wilfred Harder, président; Arthur Macklin, membre; Michael G.W. Halyk, membre; Bill Rosher, membre.
Conformément à l'ordre de renvoi que le Comité a adopté le 25 avril 1995, le Sous-comité étudie les questions portant sur l'avenir de l'agriculture en l'absence de la Loi sur le transport du grain de l'Ouest, la Loi sur les subventions au transport des marchandises dans la région Atlantique, la Loi sur les taux de transport des marchandises dans les provinces maritimes et la Loi sur l'aide au transport des céréales fouragères.
Howard Migie fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.
Wilfred Harder fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 19 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Sous-comité
Marc Toupin