[Enregistrement électronique]
Le mardi 19 septembre 1995
.1004 
[Français]
La greffière du Comité: Honorables députés, bienvenue. Je vois que nous avons quorum.
[Traduction]
Le premier point à l'ordre du jour aujourd'hui est l'élection d'un président. Je suis prête à recevoir des candidatures.
[Français]
Monsieur Bergeron.
M. Bergeron (Verchères): Je propose la candidature de M. Bill Graham à la présidence de ce Comité.
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La greffière: Vous avez entendu la motion proposée par M. Bergeron et appuyée par M. Volpe.
[Traduction]
On propose la nomination de M. Bill Graham comme président du comité.
La motion est adoptée
Le président: Je préférerais continuer d'occuper ce siège-ci puisque cela me permet de dire quelque chose pendant les séances. On ne me laisse rien faire ni rien dire lorsque j'occupe le fauteuil du président.
[Français]
Merci beaucoup.
[Traduction]
J'accepte maintenant les candidatures pour les deux postes de vice-président. Qui propose-t-on?
Monsieur Paré.
[Français]
M. Paré (Louis-Hébert): Monsieur le président, je propose que Stéphane Bergeron soit élu vice-président du Comité.
[Traduction]
Le président: Je crois qu'il faut d'abord mettre aux voix la première candidature avant de passer à la suivante.
La motion est adoptée
Le président: Je déclare M. Bergeron élu vice-président.
Il y a rappel au Règlement. Monsieur Penson.
M. Penson (Peace River): J'aimerais que vous me donniez la parole avant de passer à la candidature suivante.
Le président: Je vous rappelle que l'article 106 du Règlement énonce qu'un comité doit élire un président et deux vice-présidents. Deux de ces trois personnes doivent appartenir au parti ministériel. Je vous invite donc à proposer des candidatures pour le poste de vice-président du côté ministériel.
M. Penson: J'ai demandé à la greffière de me donner la parole lorsqu'il a été question de la première candidature. Elle ne me l'a pas accordée et vous ne me permettez pas non plus maintenant de proposer une candidature pour le poste de vice-président.
Le président: Je m'excuse, je ne vous avais pas vu. La greffière me dit cependant que M. Paré a d'abord levé la main et que vous l'avez fait ensuite.
M. Penson: N'est-il pas possible de proposer plus d'une candidature en même temps pour le poste de vice-président?
Le président: Je me suis renseigné à ce sujet avant la réunion. Le Règlement ne permet pas, semble-t-il, qu'on propose la candidature de plusieurs personnes, disons deux personnes de l'opposition, au poste de vice-président. On propose plutôt une candidature, et si cette personne n'est pas élue, on passe à la candidature suivante.
M. Penson: S'agit-il d'un article du Règlement?
Le président: La greffière me dit que oui. Je peux vous fournir la référence si vous le souhaitez. Ce n'est peut-être pas la procédure habituelle, mais la greffière m'informe que c'est la procédure en usage au comité. Je vous assure qu'elle s'y connaît. Nous vous donnerons cependant la référence.
M. Penson: Je vous remercie.
Le président: Monsieur Paré.
[Français]
M. Paré: Je propose que M. Joseph Volpe soit élu vice-président du Comité.
[Traduction]
Le président: Quelqu'un appuie-t-il la motion? Il serait temps que l'on se remue enfin de ce côté.
M. Alcock (Winnipeg-Sud): J'appuie la motion.
La motion est adoptée
Le président: Je déclare M. Volpe élu vice-président.
M. Leblanc (Longueuil): Nous avons élu un anglophone, un francophone et un Italien. Voilà une autre très bonne équipe.
Le président: Un anglophone, un francophone et un Irlandais?
M. Leblanc: Un Italien.
Le président: Moi je suis Irlandais.
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M. Leblanc: Je m'excuse, monsieur le président.
Une voix: Il se peut que je revienne sur mon vote.
Le président: C'est ce qu'ont dit les Irlandais.
Si le comité n'a plus aucune autre affaire à traiter aujourd'hui, je lève la séance jusqu'à...
[Français]
M. Paré: Serait-il possible d'évoquer très brièvement quelques autres sujets?
Le président: Jeudi, nous aurons une réunion du Sous-comité du programme et de la procédure. Cependant, si vous désirez faire une proposition maintenant, allez-y.
M. Paré: Je voudrais que l'on se penche un peu sur trois thèmes.
J'ai participé, la semaine dernière, à la rencontre avec le premier ministre de l'Irlande, et le service de traduction était là. Cependant, je trouve moins pratique d'avoir un interprète à côté de soi qu'un véritable service d'interprétation. Je souhaite donc que, pour les rencontres futures, on soit dans un local équipé d'une cabine pour les interprètes et que l'on ait un véritable service de traduction. Cela permettrait de tenir compte des besoins des parlementaires.
Deuxièmement, je sais que le Canada se prépare à recevoir un très grand nombre de visiteurs étrangers et j'aimerais que le Comité se demande s'il aura un rôle à jouer dans le cadre de ces rencontres. J'aimerais que l'on soit tenus au courant.
Troisièmement, l'an dernier, nous avons procédé à la révision de la politique étrangère, et nous pouvons nous rappeler de l'incident du rapport en deux tomes au sujet duquel nous avions craint que le gouvernement ne donne le tome qu'il voudrait. Sans vouloir être trop négatif envers notre président, je souligne simplement que c'est exactement ce qui s'est produit la semaine passée, lors de la visite du premier ministre de l'Irlande. En effet, seul le rapport du groupe majoritaire du gouvernement a été déposé, alors que le tome faisant référence aux annexes et surtout à la dissidence du Bloc québécois n'a pas été déposé. Je déplore ce fait et j'aimerais qu'à l'avenir, on soit un peu plus vigilant sur cette question.
Le président: Monsieur Paré, en ce qui a trait aux visiteurs, la semaine prochaine, le président de l'Assemblée de l'Inde viendra rencontrer le Comité, et si je comprends bien le système, c'est le service du protocole du ministère des Affaires extérieures qui demande à ces personnes de venir nous rencontrer. Je dirai donc au service du protocole que le Comité souhaite bien rencontrer tous ces visiteurs.
Mais, pour le moment, j'envisage de conserver le système de A and B teams parce qu'il y trop de gens de passage à Ottawa. Toutefois, tous les membres du Comité sont les bienvenus à participer à n'importe laquelle de ces rencontres. Tout le monde reçoit l'avis de rencontre ainsi que les noms de ceux qui font partie de l'équipe qui reçoit.
M. Paré: Tous les visiteurs étrangers ne viennent pas automatiquement au Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international. Comment décide-t-on quels visiteurs seront invités au Comité et quels visiteurs ne seront reçus que par le gouvernement?
Le président: C'est selon les demandes du visiteur ou du gouvernement qu'il représente. Par exemple, nous pensons que M. Mandela va venir et j'ai déjà fait savoir au ministère que le Comité aimerait beaucoup le rencontrer. Mais cela ne sera pas possible si M. Mandela prononce un discours devant les deux chambres du Parlement. Donc, nous verrons. Tous les visiteurs de marque, s'ils détiennent un poste élevé, ont souvent un programme tellement chargé qu'ils ne peuvent pas venir devant le Comité. Cette question dépend non seulement du gouvernement du visiteur, mais aussi du gouvernement canadien.
Je voudrais aussi parler des incidents dont vous avez parlé au sujet de la visite de M. Bruton. Je n'avais pas remarqué que les deux rapports n'avaient pas été déposés et je m'assurerai, la prochaine fois, que le rapport soit transmis en entier. On a pratiquement écoulé les originaux.
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Quant à la question du service de traduction, je suis désolé que cela ce soit produit ainsi. Tous les autres participants semblaient contents, et surtout le premier ministre d'Irlande. C'est à la demande même du gouvernement de l'Irlande que la rencontre n'a pas eu lieu dans la grande salle d'à côté. Donc, j'ai fait cela pour accommoder le premier ministre d'Irlande. Évidemment, ce n'était pas tellement bien pour l'interprétation. La prochaine fois, on va demander une pièce plus petite, comme celle-ci, pour accommoder l'interprétation aussi bien que les visiteurs.
[Traduction]
Le président: Souhaitez-vous soulever d'autres questions avant que je lève la séance.
Monsieur Penson, je propose que nous discutions ensemble de votre motion au lieu de retenir tous les membres du Comité. Êtes-vous d'accord?
Cela dit, je rappelle aux membres du comité de la procédure que nous avons prévu une réunion pour jeudi à 9h30.
M. Volpe demande s'il est possible de le faire aujourd'hui. Les autres membres du Comité seraient M. Bergeron, M. Flis, Mme Baumier. À quelle heure?
Une voix: Je ne sais pas si nous faisons partie du Comité.
Le président: Oui, vous faites partie du comité de direction.
Est-ce que 15h30 cet après-midi vous convient, monsieur Mills?
M. Mills (Red Deer): C'est mon jour de présence, mais je serais probablement en mesure de me libérer.
Le président: Est-ce que cela vous convient, monsieur Flis?
M. Flis (Parkdale - High Park): J'ai déjà un rendez-vous à 15h30.
Le président: Cela ne convient pas à M. Flis. Dans ce cas, M. Volpe, nous devrons nous réunir sans vous, ou bien vous pourriez vous faire remplacer.
M. Alcock: Il n'y aura donc aucune autre réunion du comité cette semaine?
Le président: Non.
Je crois bien que la réunion devra avoir lieu le jeudi matin, monsieur Mills.
Quelle est la durée de votre réunion, monsieur Flis?
M. Flis: Une heure.
Une voix: Pourquoi le jeudi ne convient-il pas?
Le président: M. Volpe ne peut y être ce jour-là.
Bon, le comité de direction se réunira à 16h30 cet après-midi. La réunion ne devrait pas durer plus d'une demi-heure.
La séance est levée.