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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
LANG Comité permanent des langues officielles

Élection à la présidence

Début de l'activité Jeudi 17 octobre 2013
LANG Comité permanent des langues officielles

Élection des vice-présidents

Début de l'activité Jeudi 17 octobre 2013
PACP Comité permanent des comptes publics

Élection à la présidence

Début de l'activité Jeudi 17 octobre 2013
PACP Comité permanent des comptes publics

Élection des vice-présidents

Début de l'activité Jeudi 17 octobre 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Élection à la présidence

Début de l'activité Jeudi 17 octobre 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Élection des vice-présidents

Début de l'activité Jeudi 17 octobre 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Question de privilège concernant Élections Canada et le député de Selkirk-Interlake

Début de l'étude Jeudi 17 octobre 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents

Début de l'activité Mercredi 16 octobre 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires émanant des députés

Début de l'étude Mercredi 16 octobre 2013
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