Travaux

38^e législature, 1^re session (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005) Session courante

1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

Tous les travaux Rapports

Tout afficher Tout masquer

Études

Projets de loi (0)

Le Comité n'a aucune étude dans cette catégorie.

Budgets des dépenses (4)

Budget principades dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS

Première réunion prévue : Mardi 17 mai 2005

Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique DÉFENSE NATION Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE

Dernière réunion : Mardi 5 avril 2005

Budget principal des dépenses 2004-2005: Crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS Budget principal des dépenses 2004-2005: Crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS

Première réunion prévue : Mercredi 24 novembre 2004

Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique DÉFENSE NATION Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE

Première réunion prévue : Mercredi 3 novembre 2004

Études créées par le Comité (3)

Examen des questions touchant la politique de défense Examen des questions touchant la politique de défense

Dernière réunion : Mardi 22 novembre 2005

Énoncés de la politique internationale et de la défense Énoncés de la politique internationale et de la défense

Dernière réunion : Lundi 16 mai 2005

Sous-marins Acquisition de sous-marins par les Forces canadiennes

Dernière réunion : Mercredi 13 avril 2005

Rapport 1 - Acquisition des sous-marins de la classe Victoria par le Canada

Présenté à la Chambre : Lundi 18 avril 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 26 septembre 2005

Autres ordres de renvoi (2)

Certificat de nomination de Yves Côté au poste d'Ombudsman Certificat de nomination de Yves Côté au poste d'Ombudsman

Dernière réunion : Mardi 7 juin 2005

Pétitions concernant le Programme de défense antimissile Pétitions N^os 381-0241 à 381-0244

Dernière réunion : Jeudi 7 avril 2005

Activités

Organisation et travaux du Comité (2)

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Jeudi 17 novembre 2005

Élection du président Élection du président

Dernière réunion : Jeudi 20 octobre 2005

Séances d'information (7)

Séance d'information sur l'agent Orange Séance d'information sur l'agent Orange

Dernière réunion : Jeudi 17 novembre 2005

Séance d'information sur la situation en Afghanistan Séance d'information sur la situation en Afghanistan

Dernière réunion : Mardi 4 octobre 2005

La Commission d'enquête de marine Séance d'information sur la Commission d'enquête de marine

Dernière réunion : Mardi 31 mai 2005

Séance d'information de la Commision d'examen des plaintes concernant la police militaire Séance d'information de la Commision d'examen des plaintes concernant la police militaire

Dernière réunion : Jeudi 12 mai 2005

Rapport de la vérificatrice générale du Canada - Chapitre 4 (avril 2005) Séance d'information sur le Chapitre 4 du rapport de la vérificatrice générale du Canada intitulé : Défense nationale - L'initiative C4ISR à l'appui du commandement et du contrôle

Dernière réunion : Mardi 3 mai 2005

l'Ombudsman Séance d'information sur le bureau de l'ombudsman

Dernière réunion : Jeudi 7 avril 2005

Séance rapport BVG Séance d'information sur le Rapport annuel du Bureau du Vérificateur général

Dernière réunion : Mercredi 1 décembre 2004

Autres réunions (0)

Le Comité n'a aucune activité dans cette catégorie.