Index des délibérations

36e législature, 2e session (12 octobre 1999 - 22 octobre 2000) Session courante

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Le présent index couvre les 10 réunions du sous-comité.

A

Adams, Peter (Lib.--Peterborough)
⇒⇒Enfants handicapés, 09:1537
⇒⇒Intégration et égalité, 06:1615, 1635-40

B

Baker, David (témoignage à titre personnel)
⇒⇒Intégration et égalité, 06:1550-1600, 1620-30, 1645
Beachell, Laurie (Conseil des Canadiens avec déficiences)
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1545, 1605-10, 1620-25, 1705-10
Beatty, Harry (Conseil des Canadiens avec déficiences)
⇒⇒Fiscalité, 02:1600-15, 1640-45, 1655-1715
Bennett, Carolyn (Lib.--St. Paul's) (présidente)
⇒⇒Enfants handicapés, 09:1537-40, 1550, 1600-10, 1625, 1635-40, 1655, 1715-35
⇒⇒Fiscalité, 02:1534-35, 1550, 1600, 1615, 1625, 1635-1715
⇒⇒Intégration et égalité, 06:1543-50, 1600, 1610-25, 1635-50; 07:1534-35, 1545-1600, 1610-13, 1645, 1700-05, 1720; 08:1536-45, 1555-1625, 1635-40, 1655-1720, 1730
⇒⇒Santé et limitations d'activités, 04:1539-1605, 1615-20, 1630-35
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1605
⇒⇒Sous-comité, travaux futurs, 05:1540-1630
Brown, Bonnie (Lib.--Oakville; secrétaire parlementaire du ministre du Développement des ressources humaines jusqu'au 31 août 2000)
⇒⇒Enfants handicapés, 09:1720

C

Cour suprême. Voir Intégration et égalité--Décision Eldridge
Crawford, Cam (Institut Roeher)
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1545, 1655
Crête, Paul (BQ--Kamouraska--Rivière-du-Loup--Témiscouata--Les Basques)
⇒⇒Enfants handicapés, 09:1630, 1730
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1610, 1625-35

D

Dalphond-Guiral, Madeleine (BQ--Laval-Centre)
⇒⇒Fiscalité, 02:1640-45, 1700-05
⇒⇒Intégration et égalité, 06:1620, 1635-45; 07:1555-1600, 1710-20
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1605
⇒⇒Sous-comité, travaux futurs, 05:1540, 1550, 1605, 1615-30
Desrochers, Odina (BQ--Lotbinière; BQ--Lotbinière-L'Érable)
⇒⇒Santé et limitations d'activités, 04:1555-1600
Duff, David (Université de Toronto)
⇒⇒Fiscalité, 02:1540-50, 1620, 1640, 1650, 1700, 1715

E

Eldridge, décision. Voir Intégration et égalité
Elley, Reed (Réf.--Nanaimo--Cowichan; AC--Nanaimo--Cowichan à compter du 27 mars 2000)
⇒⇒Intégration et égalité, 07:1545-55, 1705
Enfants handicapés
⇒⇒Étude, 09:1537
Enquête sur la santé et les limitations d'activités. Voir Santé et limitations d'activités, enquête
Études et enquêtes
⇒⇒Enfants handicapés, 09:1537
⇒⇒Fiscalité, mesures, 02:1535
⇒⇒Intégration et égalité, décision Eldridge de la Cour Suprême, initiatives, promotion, contrôle et évaluation, 06:1543; 07:1534; 08:1536
⇒⇒⇒Séance à huis clos, procès-verbal no 10
⇒⇒Santé et limitations d'activités, enquête, 04:1539
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1605

F

Falardeau-Ramsay, Michelle (Commission canadienne des droits de la personne)
⇒⇒Intégration et égalité, 07:1535-1610, 1645-1720
Fiscalité
⇒⇒Mesures, examen, 02:1535
Fisher, Christine
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1605
Forseth, Paul (Réf.--New Westminster--Coquitlam--Burnaby; AC--New Westminster--Coquitlam--Burnaby à compter du 27 mars 2000)
⇒⇒Santé et limitations d'activités, 04:1545-55, 1620-25
Fransen, David (Santé, ministère)
⇒⇒Enfants handicapés, 09:1625-30, 1640-45

G

Gallant, Don (Association canadienne pour l'intégration communautaire)
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1545, 1600-05
Godfrey, John (Lib.--Don Valley-Ouest)
⇒⇒Enfants handicapés, 09:1537-40, 1625-30, 1640-1710, 1730-35
Goodfellow, Rick (Centre de vie autonome de Calgary)
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1545
Grey, Deborah (Réf.--Edmonton-Nord; AC--Edmonton-Nord à compter du 27 mars 2000; chef de l'opposition du 27 mars 2000 au 19 septembre 2000)
⇒⇒Fiscalité, 02:1635-45
Guimond, Michel (BQ--Beauport--Montmorency--Côte-de-Beaupré--Île-d'Orléans)
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1540

H

Hope Irwin, Sharon (Réseau national pour l'intégration en services de garde)
⇒⇒Enfants handicapés, 09:1610-35, 1645, 1705-10, 1725-30
Huck, Michael (Saskatchewan Voice of People with Disabilities; Conseil des Canadiens avec déficiences)
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1545, 1555-1600, 1620

I

Intégration et égalité
⇒⇒Eldridge, décision de la Cour Suprême, initiatives, promotion, contrôle et évaluation, étude, 06:1543; 07:1534; 08:1536
⇒⇒⇒Séance à huis clos, procès-verbal no 10

J

Jordan, Joe (Lib.--Leeds--Grenville; secrétaire parlementaire du premier ministre à compter du 1er septembre 2000)
⇒⇒Fiscalité, 02:1650-1700
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1605

K

Karetak-Lindell, Nancy (Lib.--Nunavut)
⇒⇒Enfants handicapés, 09:1720
⇒⇒Fiscalité, 02:1710
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1545, 1705
⇒⇒Santé et limitations d'activités, 04:1615-20
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1605
⇒⇒Sous-comité, travaux futurs, 05:1600-05, 1625
Knowles, Stephen (greffier du Comité)
⇒⇒Comité, 05:1620-25

L

Laurin-Bowie, Connie (Association canadienne pour l'intégration communautaire)
⇒⇒Enfants handicapés, 09:1600-10, 1640-1725
⇒⇒Fiscalité, 02:1615-25, 1635-55, 1705-15
Lemieux-Brossard, Lucie (Conseil des Canadiens avec déficiences)
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1545, 1605, 1630-35
Lévesque, Louis (Finances, ministère)
⇒⇒Fiscalité, 02:1625-40, 1710-15
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1545, 1615-20
Lill, Wendy (NPD--Dartmouth)
⇒⇒Enfants handicapés, 09:1715-20, 1730
⇒⇒Intégration et égalité, 06:1625-35, 1645-50; 07:1610, 1645-1700; 08:1540, 1645, 1700, 1715
⇒⇒Santé et limitations d'activités, 04:1600-15, 1630
⇒⇒Sous-comité, travaux futurs, 05:1555, 1610-30
Limitations d'activités. Voir Santé et limitations d'activités, enquête

M

Macdonald, Charles (Conseil des personnes handicapées de la Nouvelle-Écosse)
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1545, 1635-45
MacDougall, Jamie (Institut de recherche et de développement en réadaptation, Ottawa)
⇒⇒Intégration et égalité, 06:1600-10, 1630-45
Mackenzie, Julie (attachée de recherche)
⇒⇒Sous-comité, travaux futurs, 05:1540
Mantha, Pauline (Troubles d'apprentissage--Association canadienne)
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1610, 1710
McCormick, Larry (Lib.--Hastings--Frontenac--Lennox and Addington; secrétaire parlementaire du ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire à compter du 1er septembre 2000)
⇒⇒Enfants handicapés, 09:1640-45
Morgan, Marta (Ressources humaines, Développement, ministère)
⇒⇒Enfants handicapés, 09:1625
Muise, Mark (PC--Ouest Nova)
⇒⇒Fiscalité, 02:1630, 1640-50, 1700
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1545, 1620
⇒⇒Sous-comité, travaux futurs, 05:1540-1600, 1610-15, 1625

N

Nikias, Angelo (Institut national canadien pour les aveugles)
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1545-55, 1655-1700
Norris, Doug (Statistique Canada)
⇒⇒Santé et limitations d'activités, 04:1540-1605, 1615-25, 1635

P

Pagtakhan, Rey D. (Lib.--Winnipeg-Nord--St. Paul)
⇒⇒Enfants handicapés, 09:1700-05, 1730
Paré, Michel (Commission canadienne des droits de la personne)
⇒⇒Intégration et égalité, 07:1550

R

Reid, Mary (St. John's Independent Living Resource Centre)
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1540, 1705
Rioux, Marcia (Centre Robarts pour les études canadiennes; Université York)
⇒⇒Intégration et égalité, 06:1610-25, 1635, 1645

S

Santé et limitations d'activités
⇒⇒Enquête, étude 04:1539
Séance d'organisation
⇒⇒Délibérations, 01:1605
Sgro, Judy (Lib.--York-Ouest; élection partielle du 15 novembre 1999)
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1605
Sheridan, Mike (Statistique Canada)
⇒⇒Santé et limitations d'activités, 04:1540, 1610, 1635
Small, Michael (Commission canadienne des droits de la personne)
⇒⇒Intégration et égalité, 07:1605-10
Sous-comité (Sous-comité sur la condition des personnes handicapées)
⇒⇒Séance à huis clos, procès-verbal no 10
⇒⇒Séance conjointe, Sous-comité sur les enfants et jeunes à risque, 09:1537
⇒⇒Travaux futurs, 05:1540
⇒⇒⇒Séance à huis clos, procès-verbal no 03
Sous-comité sur la condition des personnes handicapées. Voir Sous-comité
St-Jacques, Diane (PC--Shefford; Lib.--Shefford à compter du 12 septembre 2000)
⇒⇒Enfants handicapés, 09:1710
Swain, G. Darrell (lauréat de 1999, Bourse de recherches de la flamme du centenaire)
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1720-30

T

Torjman, Sherri (Caledon Institute of Social Policy)
⇒⇒Enfants handicapés, 09:1550-1600, 1635, 1645, 1655, 1705-20
⇒⇒Fiscalité, 02:1550-1600, 1620, 1635-45, 1655-1715
Travaux futurs. Voir Sous-comité
Tunis, Deborah (Ressources humaines, Développement, ministère)
⇒⇒Enfants handicapés, 09:1715
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1545, 1700-05

V

Vellacott, Maurice (Réf.--Wanuskewin; AC--Wanuskewin à compter du 27 mars 2000; AC--Saskatoon--Wanuskewin)
⇒⇒Intégration et égalité, 06:1615-20
Vlug, Henry (témoignage à titre personnel)
⇒⇒Intégration et égalité, 06:1543-50, 1630, 1640-45
Voyer, Jean-Pierre (Ressources humaines, Développement, ministère)
⇒⇒Santé et limitations d'activités, 04:1550-1605, 1620-35

W

Walker, Dawn (Institut canadien de la santé infantile)
⇒⇒Enfants handicapés, 09:1540-50, 1635, 1645-50, 1700-10, 1725
Walters, Traci (Association canadienne des centres de vie autonome)
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1540-45, 1645, 1700
Westland, Joan (Conseil canadien de la réadaptation et du travail)
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1545, 1645-55
Williams, Gregory (Williams Research)
⇒⇒Fiscalité, 02:1535-40, 1650, 1710

Y

Young, William (attaché de recherche)
⇒⇒Fiscalité, 02:1705-10
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1545
⇒⇒Sous-comité, travaux futurs, 05:1540, 1605-10, 1620-30

Z

Zeesman, Allen (Ressources humaines, Développement, ministère)
⇒⇒Intégration et égalité, 08:1545