Travaux

41^e législature, 2^e session (16 octobre 2013 - 2 août 2015) Session courante

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2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

Tous les travaux Rapports

Études

Défense nord-américaine Défense nord-américaine

Dernière réunion : Lundi 8 juin 2015

Rapport 13

Présenté à la Chambre : Lundi 15 juin 2015

Budget principal des dépenses 2015-2016 Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédit 1 sous la rubrique CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, crédit 1 sous la rubrique COMITÉ EXTERNE D'EXAMEN DES GRIEFS MILITAIRES, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION D'EXAMEN DES PLAINTES CONCERNANT LA POLICE MILITAIRE, crédit 1 sous la rubrique BUREAU DU COMMISSAIRE DU CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE

Dernière réunion : Mercredi 13 mai 2015

Rapport 12

Présenté à la Chambre : Jeudi 14 mai 2015

Nomination par décret de John Forster au poste de sous-ministre de la Defense nationale Nomination par décret de John Forster au poste de sous-ministre de la Defense nationale

Dernière réunion : Mercredi 25 mars 2015

Rapport 9

Présenté à la Chambre : Jeudi 26 mars 2015

Nomination par décret de Greta Bossenmaier au poste de chef du CST Nomination par décret de Greta Bossenmaier au poste de chef du Centre de la sécurité des télécommunications

Dernière réunion : Mercredi 25 mars 2015

Rapport 11

Présenté à la Chambre : Jeudi 26 mars 2015

Nomination par décret de John Turner au poste de sous-ministre délégué de la Défense nationale Nomination par décret de John Turner au poste de sous-ministre délégué de la Défense nationale

Dernière réunion : Mercredi 25 mars 2015

Rapport 10

Présenté à la Chambre : Jeudi 26 mars 2015

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2014-2015 Budget supplémentaire des dépenses (C) 2014-2015 : crédit 1c sous la rubrique CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS et crédit 1c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE

Dernière réunion : Mercredi 11 mars 2015

Rapport 8

Présenté à la Chambre : Jeudi 12 mars 2015

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédit 1b sous la rubrique CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, crédit 1b sous la rubrique COMMISSION D'EXAMEN DES PLAINTES CONCERNANT LA POLICE MILITAIRE, crédits 1b et 10b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE

Dernière réunion : Mardi 25 novembre 2014

Rapport 7

Présenté à la Chambre : Mercredi 26 novembre 2014

Nomination par décret de Bill Jones Nomination par décret de Bill Jones au poste de sous-ministre délégué de la Défense nationale

Dernière réunion : Jeudi 6 novembre 2014

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Vendredi 7 novembre 2014

Nomination par décret de Keith Coulter Nomination par décret de Keith Coulter au poste de conseiller spécial du ministre de la Défense nationale

Dernière réunion : Jeudi 6 novembre 2014

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Vendredi 7 novembre 2014

Soins offerts aux membres des Forces armées canadiennes malades ou blessés Soins offerts aux membres des Forces armées canadiennes malades ou blessés

Dernière réunion : Mardi 3 juin 2014

Rapport 4

Débattu à la Chambre : Mardi 9 juin 2015

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Vendredi 10 octobre 2014

Budget principal des dépenses 2014-2015 Budget principal des dépenses 2014-2015 : crédit 1 sous la rubrique BUREAU DU COMMISSAIRE DU CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, crédit 1 sous la rubrique CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, crédit 1 sous la rubrique COMITÉ EXTERNE D'EXAMEN DES GRIEFS MILITAIRES, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION D'EXAMEN DES PLAINTES CONCERNANT LA POLICE MILITAIRE et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE

Dernière réunion : Jeudi 29 mai 2014

Rapport 3

Présenté à la Chambre : Vendredi 30 mai 2014

Agressions sexuelles dans les forces armées Agressions sexuelles dans les forces armées

Dernière réunion : Mardi 27 mai 2014

Nomination par décret de Gary Walbourne Nomination par décret de Gary Walbourne au poste d'ombudsman du ministère de la Défense nationale

Dernière réunion : Jeudi 15 mai 2014

Politiques et pratiques de collecte de renseignements du Centre de la sécurité des télécommunication Politiques et pratiques de collecte de renseignements du Centre de la sécurité des télécommunications du Canada

Dernière réunion : Jeudi 3 avril 2014

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 5b, 20b et 25b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE

Dernière réunion : Jeudi 28 novembre 2013

Rapport 2

Présenté à la Chambre : Lundi 2 décembre 2013

Le concept stratégique de l'OTAN et le rôle du Canada en matière de coopération de défense int. Le concept stratégique de l'OTAN et le rôle du Canada en matière de coopération de défense internationale

Dernière réunion : Mardi 19 novembre 2013

Rapport 1 - Le Concept stratégique de l'OTAN et le rôle du Canada dans la coopération internationale en matière de défense

Présenté à la Chambre : Lundi 2 décembre 2013

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mardi 1 avril 2014

Activités

Séance d'information sur l'Opération Impact et l'Opération Reassurance Séance d'information sur l'Opération Impact et l'Opération Reassurance

Dernière réunion : Mercredi 17 juin 2015

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Lundi 25 mai 2015

Inconduite sexuelle et le harcèlement sexuel dans les Forces armées Séance d'information sur l'examen externe sur l'inconduite sexuelle et le harcèlement sexuel dans les Forces armées canadiennes

Dernière réunion : Lundi 25 mai 2015

Réponse du Canada à l’ÉIIL Séance d'information sur la réponse du Canada à l’ÉIIL

Dernière réunion : Jeudi 29 janvier 2015

Séance d'information sur la situation actuelle, le renouvellement et la modernisation de la Marine c Séance d'information sur la situation actuelle, le renouvellement et la modernisation de la marine canadienne

Dernière réunion : Mardi 18 novembre 2014

Séance d'information sur le rôle du Canada dans le cadre de l'Opération Reassurance de l'OTAN Séance d'information sur le rôle du Canada dans le cadre de l'Opération Reassurance de l'OTAN

Dernière réunion : Mardi 21 octobre 2014

Élection à la présidence Élection à la présidence

Dernière réunion : Mardi 7 octobre 2014

Séance d'information de la contribution du Canada aux secours humanitaires aux Philippines Séance d'information de la contribution du Canada aux secours humanitaires aux Philippines

Dernière réunion : Mardi 10 décembre 2013